RIFSEEP des conservateurs, réunion du vendredi 16 mars

(actualisé le )

Réunion vendredi 16 mars à 16h00 : service des ressources humaines (Claudine Mesclon, Marie-Anne Guichard-le-Bail, Antoine Austruit), organisations syndicales nationales et représentants à la CAP

La circulaire d’application devrait paraître au début de cette semaine, ce qui permettra le début de la campagne des notifications.

Vous recevrez donc la notification officielle du groupe indemnitaire dans lequel est classé votre poste par courrier, via les « autorités d’emploi », fin mars ou début avril.
Certains EP (le Louvre, évidemment...) ont trouvé malin de faire une pré-notification de leurs agents, l’administration indique que cette pré-notification n’a aucune valeur réglementaire.

Il n’y aura sans doute pas beaucoup de surprises à la lecture de ces courriers puisqu’ils sont censés reprendre le classement des postes établi dans la note de gestion 2018.

Normalement, le courrier devra mentionner les voies de recours et le délai (deux mois). Attention : ces recours ne sont pas du ressort de la CAP, vos représentants n’ont donc pas la main dessus.
Si on se réfère aux exemples des corps déjà entrés dans le RIFSEEP, les recours examinés favorablement par l’administration sont ceux qui correspondent à ce qu’ils considèrent comme des erreurs évidentes d’aiguillage à partir de la note de gestion.
Les recours qui portent sur des appréciations individuelles de la charge de travail n’ont aucune chance d’aboutir à ce stade.

Cela ne veut pas dire qu’il ne faut pas les faire, nous répétons depuis le début que cet exercice visant à introduire de l’inégalité là où il n’y en avait pas avant est une absurdité pour un corps comme le nôtre et nous reviendrons dessus dans une réunion de bilan (en décembre, promet administration). Donc, n’hésitez pas à faire un recours, de notre point de vue, il a pas mal de chance d’être légitime, mais n’oubliez pas de l’envoyer en copie à l’organisation syndicale de votre choix, on ne peut se batte sur ce dossier que si l’on a suffisamment d’éléments.

A ce stade, nous nous battons sur des principes généraux. En particulier, la FSU a rappelé son extrême méfiance à voir l’administration opposer les « grandes régions » aux « petites », alors que toutes les remontées que nous avons des CRMH et des SRA, que ce soit à titre individuel ou via les associations, nous amènent à considérer que ces distinctions ne sont pas opérantes.

Antoine Austruit rappelle le caractère relatif du classement dans les groupes, disant qu’un agent classé en groupe 3 peut avoir un régime indemnitaire plus élevé qu’un collègue en groupe 2. On entend le propos, mais quand on sait qu’un bon tiers des conservateurs sont au socle de leur classe, l’argument perd un peu de sa pertinence.

Concernant l’IFSE : il est confirmé que la revalorisation pour accroissement de l’expérience professionnelle (lisez : pour absence de changement d’affectation) sera portée sur la paye de mai des intéressé.e.s. Comme je l’indiquais dans mon message précédent, elle est fonction de la valeur de servir, donc de l’avis du supérieur hiérarchique et, comme tout ce qui est indemnitaire, elle n’est pas susceptible de recours. Sont concernés tous les agents qui étaient au même poste qu’actuellement au premier juillet 2015.

Concernant le CIA : il est désormais « financé », ce qui veut dire qu’il ne repose pas entièrement sur les reliquats de gestion. Et, normalement, les EP qui rémunèrent leurs agents en titre 3 sont invités à budgéter de la même manière leur CIA, on verra bien...
Nouvelle information, au moins pour le titre 2 : un CIA modulé (par la manière de servir) sera mis en paye fin juin (donc, normalement, sur la paye d’août), et une deuxième tranche de CIA, forfaitaire cette fois, devrait apparaît, comme l’an dernier, sur la paye de décembre. Attention : le fait qu’il y ait des crédits pour cette deuxième tranche une année ne signifie pas qu’il y en aura l’année suivante.

N’hésitez pas à prendre contact s’il demeure des points obscurs.

Cordialement.

Frédéric Maguet