Compte-rendu de la CAP des ingénieurs d’études du 1er juin 2018

1/ Approbation du PV de la CAP du 23 novembre 2017.

Le PV est approuvé à l’unanimité.
Ce PV approuvé est disponible sur demande.

2/ Examen des demandes de titularisation 30 agents actifs.

Avis favorable à l’unanimité pour la titularisation de 30 collègues stagiaires, ayant réussi les concours externes et internes de 2016, qu’ils et elles reçoivent toutes nos félicitations.

Aurélie AZEMA, LRMH
Anne BERDOY, DRAC Occitanie, Toulouse
Emmanuelle BOISSARD, DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon
Gaël CARRE, DRAC Normandie, Caen
Laurent CASANOVA, DRAC Corse, Ajaccio
Xavier CHARPENTIER, DRAC Nouvelle Aquitaine, Bordeaux
Alexandre FRANCOIS, LRMH
Philippe GALANT, DRAC Occitanie, Montpellier
Vincent GARENAUX, DRAC Hauts de France, Lille
Emilie GOVAL, DRAC Hauts de France, Amiens
Fanny GRANIER, DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon
Jérémy HENIN, LRMH
Charlotte HOCHART, C2RMF
Elsa LAMBERT, C2RMF
Jean-Louis LE GUILLOU, DRAC OCCITANIE, Toulouse
Zénaïde LECAT, DRAC Nouvelle Aquitaine, Limoges
Axelle LETOR, DRAC Grand Est, Châlons-en-Champagne
Fabien LOUBIGNAC, DRAC Nouvelle Aquitaine, Poitiers
Damien MARTINEZ, DRAC Bourgogne Franche-Comté, Besançon
Juliette MICHEL, DRAC Auvergne-Rhône-Alpes, Lyon
Claire MITTON, DRAC Bourgogne Franche-Comté, Besançon
Aurélie MONTEIL, BPI
Catherine MOREAU, DRAC Pays de la Loire, Nantes
Florence MOUSSET, DRAC Grand Est, Metz
Julien OLLIVIER, DRAC OCCITANIE, Toulouse
Claire PICHARD, DRAC Hauts de France, Amiens
Johanna PLISSON, C2RMF
Barbara TRICHEREAU, LRMH
Maxime WERLE, DRAC Grand Est, Strasbourg
Tristan YVON, DAC Guadeloupe


3/ Examen des demandes de mouvements.

Deux demandes devaient être examinées : un poste en DRAC Normandie (UDAP Calvados) et un poste au Musée d’archéologie nationale et domaine de Saint-Germain-en-Laye (MAN).

La seule candidate titulaire pour le poste au MAN s’étant désisté le matin même de la CAP, la commission ne s’est prononcé que pour le mouvement vers la DRAC Normandie.

Héloïse Leclerc, détachement de collectivité territoriale, rejoindra donc la DRAC Normandie, UDAP Calvados (accueil en détachement). Avis favorable de la CAP.

Point hors ordre du jour.
À la demande des représentants du personnel, un point hors ordre du jour est abordé :
Quelle est la règle pour les agents stagiaires (première année après recrutement) qui souhaitent solliciter un mouvement ?
Réponse de l’administration : un agent stagiaire ne peut prétendre à un mouvement. Il doit attendre son avis de titularisation (et non sa titularisation) pour faire une demande de mutation, et donc attendre la CAP suivante pour prendre le poste.

4/ Examen des demandes d’accueil en détachement.
Avis favorable pour Héloïse Leclerc, en détachement de collectivité territoriale. Bienvenue à elle !

5/ Examen d’une demande d’intégration après détachement
Examen reporté à la prochaine CAP.

6/ Examen des avancements au grade d’ingénieur d’études Hors Classe
75 agents « Classe Normale » remplissent les conditions pour un avancement de grade.
11 postes au titre de 2018 (taux de 15%).

Pour rappel, la CAP qui se tiendra durant l’automne devra examiner les avancements pour janvier 2019 (entretiens d’évaluation de 2018)

Après un échange de bonne tenue entre les représentants du personnel et ceux de l’administration, la CAP a pu s’entendre sur les 11 avancements suivants :

Viviane AUBOURG, DRAC Centre, SRA
Sylvie BACH-FOLTRAN, DRAC Occitanie, SRA
Nathalie BALCAR, C2RMH
Stéphane BOUVET, BNF
Marie-Hélène CHENEVOY, DRAC Bourgogne Franche-Comté, SRA
Frédérique JUCHAULD-ZINSNER, DRAC Nouvelle Aquitaine, SRA
Sophie LEFEVRE, C2RMH
Laurence MORENO, DRAC Ile de France, SRA
Thi-Phuong NGUYEN, DGPAT,
Isabelle SAINT-YVES, Ecole d’Architecture, Normandie,
Georges TRIANTAFILLIDIS, DRAC Grand Est, SRA

Félicitations aux collègues !

Questions diverses :
En « questions diverses », les représentants du personnel ont souhaité aborder les questions liées à la vie du corps des ingénieurs d’études : bilan du concours de 2016, pyramide des âges, et prochains concours.

Pour rappel, 36 candidats avaient été reçus au concours IE de 2016, 30 ont déjà été titularisés, d’autres le seront cette année (cf. CAP automne 2018).

Quelques candidats inscrits sur la liste complémentaire du concours de 2016 pourraient encore être intégrés prochainement, mais le bénéfice du concours pour la liste complémentaire tombe deux ans après publication des résultats soit, selon les filières, entre le 16 juin et le 14 octobre 2018.

Les représentants du personnel ont demandé que soit analysé précisément le concours de 2016, et que soit communiquée cette analyse, afin de pouvoir en tirer un bilan, avec l’objectif de ne pas refaire d’éventuelles erreurs lors du prochain.

Les représentants de l’administration ont relaté que 9 lauréats du concours avaient finalement refusé le bénéfice du concours, tous dans la spécialité Sciences Humaines et Sociales (Archéologie), pour des raisons variées : soit raisons familiales ou géographiques, soit pour des questions de rémunérations insuffisantes (candidats au concours interne), soit parce que le candidat avait été reçu à d’autres concours.

Les représentants SNAC-FSU ont rappelé que le bilan du concours de 2016 était assez décevant. Sans nier son importance après des années sans aucun concours, au final les arrivées de ces nouveaux collègues dans le corps des IE et dans les services, ne seront pas suffisantes pour pallier les nombreuses situations de sous-effectifs, alors que les services connaissent de nombreux départs à la retraite depuis quelques années, et alors que le pic des départs à la retraite est encore à venir, vraisemblablement pour la période 2019-2022.

La question des prochains concours IE doit donc être sérieusement abordée.

Les représentants du personnel rappellent que lors d’une réunion récente en présence de la Sous Direction de l’Archéologie, du Département de l’Action Territoriale (DAT) et du Service des Ressources Humaines (SRH) avec les représentants des différentes organisations syndicales, le représentant du DAT avait annoncé qu’un important concours IE (pour 25, 30 postes ?) serait en préparation, probablement pour une publication en 2019, des examens en 2020, pour des nominations probablement en 2021.

Lors de la CAP de ce jour, la représentante du DAT a confirmé qu’un tel concours n’était aujourd’hui qu’envisagé et que le travail consistait désormais à faire « remonter les besoins et les départs » avant de demander au SRH qu’un concours soit organisé pour 2019. La sous-directrice des métiers et des carrières a précisé que d’une part il était prématuré d’annoncer le nombre de postes qui sera ouvert lors du prochain concours et que, d’autre part, la prévision du pic de départ annoncé est à relativiser en raison de l’incertitude sur les dates de départ à la retraite des agents étant donné que l’âge de départ recule chaque année.

Une représentante de l’administration a précisé que les agents partent de plus en plus tard, et qu’à l’heure actuelle l’âge moyen de départ à la retraite des agents du Ministère de la Culture est de 63,5 ans, et approche même les 65 ans pour les agents de catégorie A.

Les représentants SNAC-FSU ont insisté sur l’importance de prévoir rapidement de nouveaux recrutements à la hauteur des besoins, sans attendre les départs effectifs ou les demandes des agents qui font valoir leur droit à la retraite, mais en fonction de la pyramide des âges de ce corps telle qu’elle ressort des bilans annuels.

Les représentants demandent que soient organisés des concours régulièrement – tous les ans ou tous les deux ans – et non un "gros concours" tous les 10 ans. Il importe de prendre en compte d’une part la spécificité des corps de recherche avec la nécessaire transmission des savoirs, pratiques et expertises, et d’autre part les nombreux besoins dans les services, en particuliers les services déconcentrés de l’archéologie, dont les nécessaires renforcements ont été notés dans les derniers rapports d’inspection, ou le Livre Blanc de l’Archéologie.

Les représentants de l’administration rappellent que le service des RH et en particulier le bureau des concours est très occupé avec de nombreux concours déjà programmés, en particulier les concours dits “Sauvadet”, et qu’il n’est pas envisageable d’envisager des concours réguliers d’IE.

Les représentants SNAC-FSU rappellent qu’en raison de la pyramide des âges des IE avec l’arrivée à 65 ans d’un grand nombre de collègues entre 2020 et 2022, il est indispensable que le ministère prévoit le recrutement d’au moins 45 nouveaux ingénieurs d’études dans les quatre prochaines années, sans quoi les missions des services ne pourraient être assurées correctement.

Vos représentants SNAC-FSU à la CAP des ingénieurs d’études :

Benoît ODE et Thierry ODIOT
Faisl BOUSTA et Luc FRANCOISE DIT MIRET

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